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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASANIS
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CASANIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASANIS
CASANIS S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92446231
Date de dépôt :
08/12/1992
Lieu de dépôt :
FECAMP
Date d'expiration :
08/12/2022

Présentation de la marque CASANIS

Déposée le 8 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FECAMP), la marque française « CASANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASANIS domicilié(e) 99 rue Floralia - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 216 682 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASANIS, S.A.S., C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CASANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASANIS est expirée depuis le 8 décembre 2022.

CASANIS a également déposé les autres marques suivantes : CASANIS, LE PASTIS EXACTEMENT , CIRNEA , P'TIT CASA , CASANIS ANISETTE LIQUEUR , CASA , BONPASTIS MONANIS MONPASTIS BONANIS , CASANIS VERITABLE PASTIS , CAP CORSE CASABIANCA , CASANIS, LE PLUS CASA DES PASTIS ! , SANTA REGINA RHUM


CASANIS S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 99 rue Floralia - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 403216682


CASANIS, S.A.S., C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2002 n°2226398 - Publication au BOPI 2002-08-13

Inscription le 23 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231534 - Publication au BOPI 1997-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2505144 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18

Gelées, confitures.Café, thé, sucre, pâtisserie et confiserie, chocolats, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.